Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 39
Versions de la disposition

Texte complet
39. Tout four cubilot doit posséder au moins une ouverture de sécurité qui consiste en un tuyau situé à une distance variant de 40 mm à 50 mm plus bas que le niveau des tuyères. Ce tuyau doit posséder une plaque fusible qui fondra si le métal fondu atteint un niveau limite.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 39.
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